Clauses environnementales : les collectivités prennent les choses en main

La France a pour ambition de mettre en place une politique de commande publique durable et ambitieuse. De nouveaux outils réglementaires ainsi qu’une commande publique réformée ont été créés dans ce sens. Malgré cela, les clauses environnementales semblent encore mal exploitées. Certaines collectivités sortent toutefois du lot et se sont engagées à relever le défi.

Pour réaliser l’objectif qu’elle s’est fixé, à savoir de déployer une stratégie nationale de transition écologique axée sur le développement durable, la France souhaite que d’ici 2020, 30 % des marchés publics comprennent au moins une disposition environnementale. Une mesure qui est encore loin d’être réalisable vu la réalité des marchés.

Certaines collectivités sortent pourtant du lot, comme la Ville de Paris. En 2016, le Conseil de Paris a par exemple repensé plusieurs marchés afin qu’ils puissent favoriser le réemploi, le recyclage, la minimisation de l’énergie grise utilisée pour la production d’un bien, etc. La ville s’est également engagée à créer les conditions de groupements d’achats pour favoriser l’économie circulaire à l’échelle du Grand Paris.

Pour sa part, la Société du Grand Paris a mis en avant le concept de transport écoresponsable (train et fluvial), dans le but d’évacuer les terres inertes excavées des chantiers de façon plus respectueuse de l’environnement.

La ville de Montrouge, quant à elle, a misé sur la qualité de l’alimentation à travers sa politique « mieux manger ». La municipalité a préféré mettre l’accent sur les circuits courts, l’alimentation bio, la diminution de l’utilisation des contenants en plastique, le renouvellement du marché des cantines scolaires, etc.